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 RÈGLEMENT

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MessageSujet: RÈGLEMENT    Sam 5 Sep - 18:33

  Bonjour A TOUT  LE MONDE 

Les principales règles à respecter : 


1)- Les propos injurieux, xénophobes, racistes, antisémites, haineux et tout autre intolérance ou discrimination de race, sexe , âge, origine, sont conformément à la Loi, interdits sur ce forum. 


2)-La courtoisie dans les échanges est la règle de base. Les posts ne devront pas contenir de propos manquant de respect, d'insultes ou même de simples propos désobligeants vis à vis d'un ou plusieurs utilisateurs ainsi qu'à l'égard du staff (administrateur, modérateurs) du forum. 

3)- Pas d'incitation à la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance (drogues, alcool...) 


4)- Pas de propos diffamatoires à l’égard de personnes ou de sociétés. 


5)- La reproduction de correspondances ou mails échangés avec des sociétés n'est pas autorisée sauf accord préalable de l'auteur du courrier reproduit. 


6)- Le respect de la dignité humaine : cela implique la protection de la vie humaine et le rejet de toute forme de discrimination en raison des opinions, de l’origine, des appartenances ethnique, sociale, religieuse, politique ou syndicale, du sexe, de l'état de santé ou d'un handicap de la personne visée.


7)- L'humour est souhaité, mais il ne faut pas qu'il devienne l'objectif principal du post ou détourne celui-ci de son sujet initial. 

8)- Ce forum ne saurait être le lieu d'expression politique ou religieuse. 


-Sauf autorisation préalable, la publicité, sous toutes ses formes n'est pas autorisée sur le forum. Seuls sont tolérés les liens (lorsqu'ils présentent un caractère informatif) vers des sites dont la marque figure dans "le coin des marques" ou vers des articles de sites tiers non commerciaux et pouvant apporter une information sur les diverses questions liées à l'e-cigarette. 


Certaines rubriques sont soumises à des consignes spécifiques, celles-ci sont indiquées dans le cadre rose présent au dessus de la liste des topics. 


En cas de non respect de ces consignes, le staff aura recours à des avertissements et des sanctions pourront être prises (privation de mp, membre dont les postes sont soumis à modération...). La délivrance du 2éme avertissement entraîne le ban du forum. Il n'y aura pas d'effet rétroactif, ces mesures prendront effet à la date de publication de cette charte. Il n'y aura pas non plus de remise à zéro des compteurs pour les membres déjà avertis.

Toute demande de suppression de compte est définitive. Aucune nouvelle création de compte ne sera autorisée, même sous un autre pseudo ou un autre statut, pour les personnes ayant demandé la suppression de leur compte. 

Les multi-comptes sont interdits et entraîneront un ban des 2 comptes.

Par ailleurs, le forum prendra l’ensemble des initiatives de sanctions qui s’imposent afin d’assurer le bon fonctionnement de ce dernier.



Modération 

Le Forum est soumis à une modération. (obligation légale en France)


- En raison de la législation en vigueur et des jugements rendus, les Modérateurs seront particulièrement vigilants sur les propos pouvant être considérés comme "diffamatoires" ( Le régime français de la diffamation, prévu par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, est extrêmement sévère, il peut y avoir diffamation même si les faits rapportés sont vrais.) .


- Les modérateurs peuvent verrouiller les sujets dont les réponses s'écarteraient trop de la question d'origine. 


- Les modérateurs peuvent éditer, déplacer ou supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie. Ils ne sont pas tenus de se justifier ni de prévenir l'auteur du post. Dans le cas d'une édition de post modifiant le fond, il est d'usage d'avertir l'auteur. 

- Dans le cas d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur, pouvant conduire par exemple à une exclusion momentanée ou définitive des forums, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires en passant par le simple avertissement temporaire. 

Quelle que soit la décision, sanction, approbation, celle-ci intervient après délibération du staff, sans obligation de délai pour rendre une réponse, inutile donc de relancer sans cesse. Toute tentative de pression sur le staff sera sanctionnée.

Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieureme


ADMIN admin


Admin

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